Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL'PRO
SAS PINEAU GERARD, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3743332
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2030
MODUL\'PRO de PINEAU GERARD

Présentation de la marque MODUL'PRO

Déposée le 3 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PINEAU GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PINEAU GERARD domicilié(e) rue Jean Chaumeau, ZA "Chamfrost", 18400 Saint-Caprais - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 416 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque MODUL'PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'PRO arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.

PINEAU GERARD a également déposé les autres marques suivantes : EKUREUIL , MIR'AFFUT


SAS PINEAU GERARD, société par actions simplifiée à associé unique - rue Jean Chaumeau, ZA "Chamfrost", 18400 Saint-Caprais - France - SIREN 404416695


CABINET FABER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749132 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Diables, chariots de manutention, chariots d'atelier, véhicules d'atelier.

Meubles d'ateliers, notamment établis, armoires, plateaux, dessertes, tréteaux, meubles informatiques, étagères, tablettes, tables, bureaux, pupitres, vestiaires, penderies, rayonnages, supports d'outillage ; ensemble de meubles constituant un atelier professionnel.

Tapis, paillassons, nattes, linoleums et autres revêtements de sols pour l'équipement d'ateliers professionnels.